Concours ext adm C 2016-2017 Clôturé

Bonjour,

J'ai une question sur la TVA.
J'ai lu qu'elle était recouvrer par la douane mais lorsque je faisais les déclaration de TVA de l'entreprise où je travaillais, j'envoyais le document au SIE.
Est ce que le SIE se charge du recouvrement ou retransmettait les données au service de douane ?

Merci

Allez voir le sujet sur oral de l'année dernier.

BONJOUr
les cotisation sociales sont versés a des organismes collecteur alors que les impôts sont versés à l état
les cs sont prélevé a la sources alors que les impots ne le sont pas

voila ce que je pense
bien a vous

non c est la tipp qui est preleve par la douane et pas la tva

Thalie83 écrit: Bonjour,

J'ai une question sur la TVA.
J'ai lu qu'elle était recouvrer par la douane mais lorsque je faisais les déclaration de TVA de l'entreprise où je travaillais, j'envoyais le document au SIE.
Est ce que le SIE se charge du recouvrement ou retransmettait les données au service de douane ?

Merci

La TVA est recouvrée par SIE et DOUANE, par exemple la douane recouvre la TVA sur les véhicules considéré comme neuf qui sont importés en France d'un pays hors Communauté européenne ( exemple suisse)