(Attention cette page date de 7 ou 8 ans, le nom des structures a changé, mais peu ou prou les missions sont les mêmes), c'est une base de départ dans votre compréhension de la DGFIP.
le document principal doit être le rapport d'activité de la DGFIP (tapez les mots suivants : rapport d'activité DGFIP dans votre moteur de recherche favori.
La présentation de la démarche :
Vous trouverez la présentation des activités et des structures de la DGFIP.
Il est indispensable de lire les 3 fiches car elles sont interdépendantes.
L'idée sous-jacente est évidemment de vous faire découvrir les structures mais aussi QUE VOUS CONTRIBUIEZ à la rédaction de ces 3 articles grace à votre future expérience professionnelle.
(c'est une expérimentation, on verra ce que cela donne...)
Comment ? Grace au forum,
1- faites une proposition d'ajout en copiant / collant la partie que vous souhaitez compléter
2- compléter la partie
La description des structures vient de diffèrentes sources du net. (je n'ai pas gardé tous les liens) puis je les adapté à ma sauce. Soyez indulgent, c'est un premier jet.
Chap 0 : cette feuille
CHAPITRE 1 DGFIP : LES SERVICES A COMPETENCE LOCALE
Section 1 - Les services des impôts des particuliers (SIP) – plutôt dans les zones urbaines
Section 2 - Les services des impôts des entreprises (SIE)
Section 3 - Les trésoreries
Section 4 - Les centres des impôts fonciers
Section 5 - Les pôles « enregistrement »
Section 6 - Les services de la publicité foncière (ex conservation des hypothèques)
CHAPITRE 2 LES SERVICES A COMPETENCE DEPARTEMENTAL / REGIONALE / SPECIALISEE
Section 1 La présentation des DDFIP, DRFIP et Inter-Région
1- Les directions départementales des finances publiques (DDFIP)
2- Les directions régionales des finances publiques (DRFIP)
3- Les directions spécialisés (Inter region) et nationale
Section 2 organisation des services d'une DDFIP ou d'une DRFIP
1- Le pole de gestion fiscale
2- Le pole de gestion publique
3- le pole pilotage et ressources
CHAPITRE 3 LES SERVICES A COMPETENCE NATIONALE (SCN)
Section 1 - le service France Domaine est garant de l'immobilier de l'État.
Section 2 - la direction des grandes entreprises (DGE)
Section 3 - la direction des Vérifications nationales et internationales (DVNI)
Section 4 - la direction nationale d'enquêtes fiscales (DNEF)
Section 5 - la direction nationale de vérification des situations fiscales personnelles (DNVSF)
Section 6 - La direction des résidents à l'étranger et des services généraux (DRESG)
Section 7 - Le Service des Retraites de l’État (SRE)
Section 8 - L'École nationale des finances publiques (ENFiP)
Section 9 - Les Directions des services informatiques DISI (Merci à lilou)