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ADEL - Liste de voeux
- Marine13
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Patou68 écrit: Tout dépend du partenariat avec son conjoint:
marié (livret de famille) ou pacs ou concubinage(justif d'imposition) + si salarié (fiche de paie de moins de 3 mois) ou profession liberale(document prouvant l exercice et le lieu) ou recherche d'emploi(inscription a pole emploi + document attestant periode d'emploi au cours de l'année precedente)
Pourtant, d'après le tableau, le livret de famille est demandé pour les pacsés, les concubins et les mariés...(ce qui est illogique j'avoue)
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- Droopy
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Il y a ce document qui est très clair, je trouve, et je ne pense pas que les documents demandés aient changé :
www.dgfip.cgt.fr/disi-paris/IMG/pdf/fiches_priorites.pdf
Je comprends que si on est mariés, le livret de famille suffit, si on est pacsés avec déjà un avis d'imposition commune on envoie cet avis, si on est pacsés depuis peu ou concubins il faut 2 documents de nature différente avec les 2 noms à la même adresse.
Plus bien sûr le justificatif de travail du conjoint.
Après, mieux vaut trop de justificatifs que pas assez, j'imagine, mais c'est comme ça que j'ai compris le tableau.
1999-2017 : prof de maths
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- Patou68
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Autant de toutes façon mettre plus que de se voir refuser le rapprochement pour manque de pièces....
www.fo-dgfip-sd.fr/091/IMG/pdf/notice_d_...n_b_c_annee_2017.pdf
AAP1 depuis des lustres....
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- Marine13
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Droopy écrit: Oui, les croix dans le tableau ne sont pas très logiques ...
Il y a ce document qui est très clair, je trouve, et je ne pense pas que les documents demandés aient changé :
www.dgfip.cgt.fr/disi-paris/IMG/pdf/fiches_priorites.pdf
Je comprends que si on est mariés, le livret de famille suffit, si on est pacsés avec déjà un avis d'imposition commune on envoie cet avis, si on est pacsés depuis peu ou concubins il faut 2 documents de nature différente avec les 2 noms à la même adresse.
Plus bien sûr le justificatif de travail du conjoint.
Après, mieux vaut trop de justificatifs que pas assez, j'imagine, mais c'est comme ça que j'ai compris le tableau.
Oui j'ai également consulté ce tableau qui est beaucoup plus claire et logique...
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- Lucy974
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Savez vous si on a plus de chance d'avoir un rapprochement quand sont conjoint fait déjà partie d'un ministère?
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