questions sur les saisies douanières

chtidunkerquois écrit: dans ce cas-là on peut aussi poser la même question pour le tshirt saisi, la cocaïne,...

Pour les Tshirts et tout vêtements contrefaits, non bien sûr, ce serait nuir au marques.
la cocaïne est une drogue interdite
le tabac est une drogue autorisée

Si ce sont de vrais cigarettes de marque, c'est dommage de les bruller juste pour une histoire d'économie de déclaration je trouve. Il a été consommé de l'energie et produit de la pollution pour les produire, les détruire est encore de l'energie et de la pollution. Autant les régulariser, récupérer la valeur avec en + la TVA non ?

jeromeo76 écrit: De toute façon dans le cas présent les cigarettes saisies n'auraient pas pu être revendues car il n'y a pas de paquet neutre et je ne crois même pas qu'elles soient vendues en France.

Il y a des ventes douanières avec des objets provenant de saisies mais contrefaçons, drogues, tabac, c'est détruit d'office.

Et pour le tabac, je trouve ça plutôt malsain de remettre en circulation des paquets qui vont tuer quelqu'un. Je pense pas que la douane veuille participer à cela.

qu'entends tu par " paquets neutres " ? si c'est une histoire d'embalage ou d'étiquette, ce pb se résoud facilement...
la commercialisation de tabac est un autre problème... une histoire de santé publique, il faudrait alors interdire le tabac en France .

reivilo écrit: Dernièrement, les douaniers d’Arles ont saisi plus de 35 200 cartouches de cigarettes pour un poids
total de 7 tonnes de tabac. La valeur à l’achat de ces cigarettes est estimée à plus de 2,4 millions
d’euros.
1ère question :
Ces cigarettes, si elles avaient été destinées à être revendues au black sur les trotoirs en France, auraient échapé à la TVA française Baignoire à porte .. C'est bien là le problème n'est ce pas ? un manque à gagner pour les finances publiques françaises. Alors que vont devenir ces cigarettes ? détruites...n'est ce pas ? Pourquoi ne serait elle pas remises sur le marché au bénéfice des finances publiques françaises pour gagner 2,4 millions d'euros ? Si ce sont de vrais cigarettes , pas de contrefaçon, juste des cigarettes non déclarées, pourquoi les détruire ?
2 ième question :
avez vous une idée de combien peut rapporter cette saisie et comment ?

Pour moi tout ce qui est marchandise de contrebande et tout ce qui est excès dans les bagages sont saisis. Expérience vécue.