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Bourgogne-Franche-Comté - Dpt 25 - Villers le Lac - 150 euros d'amende à la douane pour quelques cartons d'emballage

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Le coup de gueule d'une citoyenne suisse: lundi elle a été verbalisée par les douanes françaises à la frontière franco-suisse près de Villers le Lac, elle a dû payer 150 euros d'amende. L'objet du délit: un sac de courses contenant des emballages cartonnés.

Cindy Haertel ne digère pas sa mésaventure.  Ce lundi matin cette habitante de la Chaux-de-Fonds en Suisse dépose son fils à l'école, puis elle veut se rendre à la déchetterie mais celle-ci est fermée le lundi matin. Cindy Haertel décide alors d'aller à Morteau faire quelques courses, mais en arrivant au poste frontière du Col des Roches, elle se fait contrôler par les douanes françaises.

 

Le douanier lui demande si elle a quelque chose à déclarer, devant sa réponse négative, il ouvre le coffre du véhicule, et découvre un sac de courses contenant les emballages cartonnés que la mère de famille n'avait pas pu déposer à la déchetterie. La citoyenne helvétique est sidérée lorsque le douanier lui explique qu'elle est en infraction, qu'il s'agit d'un trafic de déchets, une tentative d'introduction illégale de matières dangereuses pour la santé publique.

Une amende de 150 euros à payer sur le champ

Cindy Haertel plaide la bonne foi, mais rien n'y fait, le fonctionnaire lui demande de régler sur le champ une amende de 150 euros. Une somme importante pour la présumée fraudeuse, actuellement sans emploi et inscrite à l'aide sociale, elle explique donc qu'il lui est difficile de débourser cette somme. Mais le douanier ne veut rien entendre, il ne laisse pas le choix à la contrevenante: soit elle paye tout de suite, soit les douanes immobilisent son véhicule jusqu'à ce que l'amende soit réglée. 

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Auvergne-Rhône-Alpes - Dpt 69 - Lyon - Démantèlement d'un réseau de contrebande de cigarettes en région lyonnaise

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Démantèlement d'un réseau de contrebande de cigarettes alimentant la région lyonnaise

Le Service National de Douane Judiciaire (Unité de Lyon) et la compagnie de gendarmerie départementale de Lyon viennent de démanteler, dans le cadre d'une information judiciaire ouverte au Tribunal de Grande Instance de Lyon, un réseau de contrebande de tabac qui alimentait sur le marché parallèle des clients de toute la région lyonnaise.

L'enquête qui a duré, au total, près de deux ans, a permis d'appréhender une organisation structurée qui utilisait notamment les réseaux sociaux sur internet pour écouler d'importantes quantités de cartouches de cigarettes.

Les enquêteurs ont identifié un réseau intégré composé de donneurs d'ordres installés à Villeurbanne, de passeurs ainsi que de clients revendeurs. La phase opérationnelle a permis l'interpellation, mardi 6 mars 2018, de 7 individus. En outre, plusieurs locaux « nourrices » ont également été découverts. Ils étaient destinés au stockage des cigarettes de contrebande ainsi qu'aux espèces découlant du produit des ventes. Au total, 2,4 tonnes de cigarettes ont été interceptées soit 122 220 paquets de cigarettes et 75 000 euros en petites coupures ont été saisis.

Les vecteurs d'acheminement des cigarettes étaient variés puisque le trafic était alimenté par des livraisons effectuées par le vecteur routier ou aérien via des passeurs.

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Nationale - Découverte par la douane d’une œuvre d'Edgar Degas volée en 2009

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La composition « Les Choristes »avait été volée en 2009 à Marseille, dans les locaux du Musée Cantini qui avait accueilli le tableau prêté par le musée d’Orsay..

Françoise Nyssen, ministre de la Culture, et Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics, se félicitent de la découverte par les douaniers de Marne-la-Vallée d’une œuvre d'Edgar Degas, Les Choristes, dissimulée dans la soute à bagages d’un bus. Cette composition, réalisée par l’artiste en 1877, avait été volée en 2009 à Marseille, dans les locaux du Musée Cantini, qui avait accueilli le tableau prêté par le musée d’Orsay. L’enquête menée après ce vol par l’Office central de lutte contre le trafic des biens culturels (OCBC) n’avait malheureusement pas permis de retrouver l’œuvre.

http://www.douane.gouv.fr/articles/a14689-decouverte-par-la-douane-d-une-oeuvre-d-edgar-degas-volee-en-2009

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Auvergne - Rhône - Alpes - Dpt 63 - Clermont Ferrand - Deux hommes interpellés l’estomac plein de cocaïne en gare de Clermont-Ferrand

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Les agents de la brigade de surveillance intérieure des douanes de Clermont-Ferrand ont interpellé, lundi, deux hommes transportant des ovules de cocaïne « in corpore ».

Alors qu’ils descendent du train en provenance de Paris-Bercy, lundi, vers 12 h 30, deux trentenaires originaires de Guyane, font l’objet d’un contrôle par les douaniers de la brigade de surveillance intérieure de Clermont-Ferrand.

L’un, âgé de 32 ans, vit à Clermont-Ferrand ; le deuxième, âgé de 30 ans habite Saint-Laurent-du-Maroni, en Guyane et explique venir séjourner chez son comparse. Tous deux disent être arrivés la veille à Paris, après avoir pris l’avion depuis Cayenne.

Si la fouille de leurs bagages ne donne rien, les douaniers tiennent à leur faire passer un examen médical. Le résultat des radiographies est sans appel : les deux hommes ont l’estomac rempli d’ovules.

Ils sont immédiatement placés en rétention douanière puis remis aux enquêteurs du service régional de police judiciaire de Clermont-Ferrand.Placés sous le régime de la garde à vue, tous deux restent à l’hôpital jusqu’à mercredi, le temps qu’ils « expulsent » tous les ovules – couramment appelées « boulettes » – qu’ils ont dans l’organisme. L’un en avait cent cinq dans le ventre, l’autre trente-sept.

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Grand Est - Dpt 39 - Jura - Saisie de plus d'une tonne de cannabis dissimulée dans des chauffe-eau

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Les agents motocyclistes de la brigade de Besançon, en collaboration avec les agents de la brigade de Lons-le-Saunier, décident d’intercepter un poids-lourd

Les douaniers franc-comtois saisissent plus d’une tonne de cannabis dissimulée dans des chauffe-eau

Le 5 février, les douaniers de la brigade des douanes de Lons-le-Saunier (Jura) ont saisi 1 005 kg de cannabis dissimulés dans des chauffe-eau transportés à bord d’un camion en provenance d’Espagne. La valeur de la marchandise est estimée à près de 7,4 millions d’euros sur le marché illicite de la vente au détail de stupéfiants.

Les agents motocyclistes de la brigade de Besançon, en collaboration avec les agents de la brigade de Lons-le-Saunier, en contrôle dynamique sur l'A39, dans le sens Sud-Nord, décident d’intercepter un poids-lourd.

Le chauffeur, seul à bord, présente des documents couvrant le transport de chaussures, de films plastiques et de machines, à destination de l’Allemagne. Les documents comportant des anomalies, les agents décident de procéder à l’examen de la remorque. Derrière des cartons et des rouleaux de films plastiques posés en vrac, ils découvrent 10 palettes de chauffe-eau dans leur emballage cartonné et filmé.

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